Code HS : informations détaillées

• Que veut dire le code HS?
  • Que veut dire chaque chiffre de ce numéro?
  • Pourquoi le code HS?
• Où et quand obtenir le code HS?
  • Qui donne le code HS?
  • Est-ce que les codes HS varient d'un pays à l'autre ?
  • En cas d'utilisation d'un code incorrect?

Que veut dire le code HS?

Le code HS (Harmonized System) est un code de reconnaissance douanière internationale utilisé pour les produits industriels et commerciaux.

En fait, il s'agit d'un numéro, composé de 6 chiffres, qui désigne le type et les descriptions des marchandises, ainsi que les droits de douane. Ce code est utilisé pour classifier les marchandises et déterminer les tarifs douaniers.

Ce système a été mis en place en 1988, adopté jusqu’à aujourd'hui par 207 pays à travers le monde. Ce système est géré par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Alors, l'OMD supervise et suit toutes les opérations douanières, ce qui assure la standardisation des données entre les pays membres.

En fait, c’est la langue commerciale entre les pays membres. Ce système est mis à jour tous les cinq ans, des modifications majeures ont été adoptées en 1992, 1996, 2002, 2007, 2012 et 2017.

Les codes du système harmonisé sont largement utilisés dans l’import-export, ce qui permet de classifier les produits selon un code unifié qui décrit le produit et facilite les échanges.

Ces changements dans la codification sont dus aux produits récemment introduits sur les marchés mondiaux, tels que les produits liés à la technologie de l'information, et pour intégrer les codes des produits dont le volume commercial devient faible ces dernières années, où chaque produit exporté ou importé d'un pays sera attribué par son propre code du Système Harmonisé (SH).

Que veut dire chaque chiffre de ce numéro?

Le système harmonisé attribue des codes spécifiques représentant tous les détails des produits et des marchandises. Ce code se compose de six chiffres pour toutes les classifications et marchandises. En plus, les pays sont autorisés à ajouter des codes supplémentaires au-dessus des six premiers chiffres afin de fournir plus de détails.

Par exemple, les États-Unis utilisent un code de dix chiffres pour la classification des produits consacrés à l'exportation, dont les six premiers chiffres représentent le code du système harmonisé, basé sur une nomenclature comprenant tous les produits matériels, allant des agrafes métalliques aux avions et autres équipements lourds et légers.

Ainsi, le système de reconnaissance douanière se compose de 21 sections et 96 chapitres.

Chaque produit est désigné par un code de six chiffres qui identifie la caractéristique et la nature de la marchandise. En effet, les deux premiers chiffres du code HS représentent le chapitre, tandis que les deux chiffres suivants désignent le titre, enfin les deux derniers chiffres correspondent au sous-titre du produit. Au total, le HS Code permet d’identifier plus de 200 000 produits spécifiques à travers le monde entier !

Par exemple, le code HS pour le système harmonisé "071120" est le même dans toutes les douanes.

Le code HS pour les lentilles est "071340" dans tous les pays. Cependant, chaque pays peut ajouter et utiliser des codes différents afin de répondre à ses besoins et afin de distinguer différents types de lentilles.

Pourquoi le code HS?

Le code de classification des produits (HS Code) est utilisé à plusieurs fins. C’est un outil essentiel dans le dédouanement, facilitant ainsi les formalités douanières et économisant beaucoup de temps et d'efforts. En plus d’être une norme économique mondiale facilement compréhensible.

Ce système de codification n'est pas seulement utilisé par les autorités gouvernementales, cependant beaucoup d’entreprises du secteur privé et les organisations internationales l’utilisent.

En effet, le principal objectif du système de codification est de permettre aux administrations douanières d'identifier et savoir facilement tous les détails des marchandises, alors, faciliter leur passage au-delà des frontières rapidement, en plus d’identifier tous les taxes et droits.

Où et quand obtenir le code HS?

Ce code n'est pas seulement un numéro, mais c’est plutôt un outil essentiel dans plusieurs domaine, tels que l'exportation, l'importation, la détermination des droits de douane et le suivi des statistiques commerciales mondiales.

En bref, le code HS représente aujourd'hui un élément essentiel pour mener à bien toutes les procédures commerciales entre les pays. C’est pourquoi, ce code est largement utilisé par les autorités douanières de tous les pays.

Qui donne le code HS?

L’attribution du code HS dépend principalement des lois de chaque pays. Cependant dans la plupart des pays, l'autorité douanière ou l'organisme chargé du commerce extérieur est généralement le responsable qui applique les réglementations liées aux codes tarifaires, en plus de fournir des directives aux commerçants et fabricants pour les aider à déterminer les codes de leurs produits.

Si vous voulez exporter ou importer des produits depuis ou vers n’importe quel pays, il est important de communiquer avec l’autorité compétente de ce pays pour s’assurer de vous conformer aux lois et réglementations locales concernant les opérations d'importation et d'exportation.

Lorsque on veut obtenir le code HS approprié pour un colis à expédier, on doit fournir les informations concernant la marchandise sur le site Web gouvernemental officiel de l’autorité compétente. Ensuite, saisir correctement les données du colis ou marchandise pour obtenir le code, puis le mettre sur le colis.

Est-ce que les codes HS varient d'un pays à l'autre ?

Les codes HS sont les mêmes pour les six premiers chiffres, puisqu’ils représentent des termes internationaux, tandis que chaque pays a le droit d'ajouter ses propres codes après ces chiffres, qui sont variés d'un pays à l'autre dépendant des politiques commerciales du pays.

En cas d'utilisation d'un code incorrect?

Il est très important de faire appel à un spécialiste lors du processus de codification, afin d’éviter tout erreur en obtenant un code HS.

En fait, le code HS incorrect peut entraîner le paiement de droits de douane incorrects, ce qui peut entraîner des coûts supplémentaires pour corriger le code Hs par la suite. De plus, les marchandises peuvent être retenues et la livraison peut être retardée, s’il y a une différence entre le code HS et les informations fournies.

C’est pourquoi, les experts de Tebadul vous recommandent de faire appel à un expert pour obtenir ce code et fournir toutes les informations nécessaires aux autorités compétentes, afin d’éviter tout erreur ou retard dans la livraison de vos marchandises.

Edité par Tebadul pour le commerce international©

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