Que veut dire un connaissement et à quoi ça sert ?

Sommaire

Qu'est-ce qu'un connaissement?
- A quoi sert un connaissement
Quelle est la différence entre un connaissement et une facture ?
Que contient un connaissement ?
Différents types de connaissements

Qu'est-ce qu'un connaissement?

Un connaissement qui est un document juridique et qui sert d'un accord entre un expéditeur et un transporteur sur le transport de marchandises, représente un reçu pour les produits reçus, des informations sur l'expédition et les conditions du contrat de transport. En fait, ce document est émis par le transporteur ou son agent.

Le connaissement sert également d’un titre de propriété, ce qui permet à son détenteur de le transférer à une autre partie en tant que preuve de la propriété des marchandises. En plus, il permet à l'acheteur de devenir le propriétaire des marchandises et de les dédouaner. Alors, c’est un document clé dans le commerce international.

Le connaissement contient des informations telles que les coordonnées de l’expéditeur, les noms et adresses, et du destinataire, une description des marchandises expédiées, le nombre de colis, le poids et le volume, l'origine et la destination, le nom du navire ou du transporteur et les conditions du contrat de transport…

En effet, il existe différents types de connaissements, tels que le connaissement simple, le connaissement à ordre et le connaissement au porteur, chacun ayant des caractéristiques de transférabilité différentes. Le connaissement est un document crucial dans le commerce international et joue un rôle important pour garantir la sécurité et la ponctualité de la livraison des marchandises.

A quoi sert un connaissement

Le connaissement est un document juridique qui représente un contrat de transport entre un expéditeur et un transporteur, utilisé dans le commerce international comme reçu des marchandises reçues par le transporteur et comme titre de propriété qui transfère la propriété des marchandises à un tiers.

Voici les principaux objectifs d'un connaissement:

Reçu : Il sert de preuve que les marchandises ont été reçues par le transporteur et qu'elles sont en sa possession. Il indique également le nombre de colis, le poids et le volume des marchandises, ainsi que d'autres informations relatives.
Preuve du contrat : elle constitue la preuve d'un contrat entre l'expéditeur et le transporteur en décrivant les termes et conditions de l'expédition, tels que les frais de transport convenus, le mode de transport, la date et le lieu de livraison convenus.
Titre de propriété : Il s'agit d'un titre de propriété utilisé pour transférer la propriété des marchandises d’un propriétaire à un autre. C'est important dans le commerce international, où les la propriété des marchandises peuvent être transférée plusieurs fois avant d'atteindre leur destination finale.
Le dédouanement : Il est utilisé par les autorités douanières pour vérifier que les marchandises importées sont conformes aux réglementations en vigueur et pour évaluer les droits et taxes appropriés.

Quelle est la différence entre un connaissement et une facture ?

Le connaissement et la facture sont deux documents variés, utilisés dans le commerce international, mais ils servent à différents objectifs.

Un connaissement est un document juridique qui sert d'un contrat d'expédition de marchandises entre un expéditeur et un transporteur, émis par le transporteur ou son agent et fournit un reçu pour les marchandises reçues, les coordonnées de l'expédition et les termes du contrat de transport. En outre, le connaissement sert également de titre de propriété, ce qui signifie qu'il peut être transféré du propriétaire initial à un tiers comme titre de propriété des marchandises.

Tandis que, une facture est un document qui indique le prix des marchandises ou des services vendus, émise par le vendeur à l'intention de l'acheteur, et comprend une description détaillée des biens ou des services, la quantité, le prix unitaire et le montant total dû. La facture indique également les conditions de paiement et toute autre information telle que les taxes, les remises et les délais de paiement.

Que contient un connaissement ?

Le connaissement est un document juridique utilisé dans le commerce international qui sert d'un contrat de transport entre un expéditeur et un transporteur, et comprend des informations importantes sur l'expédition des marchandises et les termes et conditions du contrat. Voici les principales informations contenues dans un connaissement :

Noms et adresses : Le connaissement contient les noms et adresses de l'expéditeur, du destinataire et du transporteur.
Description des marchandises : Le connaissement comprend également une description détaillée des marchandises expédiées, y compris la quantité, le poids et le volume, ainsi que toutes les instructions relatives à la manutention de ces marchandises.
Nombre de colis : le connaissement indique avec précision le nombre de colis expédiés, tels que les caisses, les tonneaux ou les conteneurs.
Origine et destination : Le connaissement indique l'origine et la destination de la cargaison, y compris le nom du port de chargement et de déchargement.
Mode de transport : Le connaissement indique le mode de transport, par exemple, maritime, aérienne ou terrestre.
Nom du navire ou du transporteur : Le connaissement indique le nom du navire ou du transporteur qui acheminera les marchandises.
Conditions générales : il décrit également les conditions du contrat de transport, notamment les frais de transport, le mode de paiement, ainsi que la date et le lieu de livraison.
Signature et date : le connaissement doit être signé par le transporteur ou son agent et comprend la date d'émission.

Différents types de connaissements

Il existe plusieurs types de connaissements utilisés dans le commerce international, chacun ayant ses propres caractéristiques et fonctions. Voici les types les plus courants :

Connaissement simple : Le connaissement simple n'est pas négociable, ce qui signifie qu'il ne peut être utilisé que par le destinataire désigné et qu'il ne peut être transféré à un tiers. Il est généralement utilisé lorsque l'acheteur a payé les marchandises à l'avance ou lorsque l'expédition est destinée à un acheteur spécifique.
Le connaissement à ordre : ce type est négociable, ce qui signifie qu'il peut être transféré à un tiers par approbation. Il est généralement utilisé lorsque les marchandises sont vendues à crédit et que l'acheteur a besoin du connaissement pour prendre possession des marchandises et les dédouaner.
Connaissement au porteur : le connaissement au porteur est également négociable, mais il peut être transféré à un tiers par livraison au lieu d'être approuvé. Il est généralement utilisé lorsque l'acheteur souhaite prendre possession des marchandises sans révéler son identité.
Connaissement de transit : c’est un connaissement direct utilisé lorsque l'expédition fait appel à plusieurs modes de transport, par exemple une multimode de transport, maritime, aérien et terrestre. Il couvre l'ensemble de l’itinéraire, du point d'origine à la destination finale, et comprend tous les détails de chaque étape de cet itinéraire.
Connaissement propre : c’est un connaissement propre émis lorsque les marchandises ont été expédiées en bon état et sans aucun dommage ou différence. Il indique que le transporteur a reçu les marchandises en bon ordre et en bon état.
Connaissement avec clause : émis lorsque les marchandises sont endommagées. Il comprend une clause décrivant l'état des marchandises au moment de l'expédition et tout autre détail pertinent.